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Journal n°8425
du 15 mars 2019
Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 8 mars 2019.
Il fallait lire page 620 :« Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 28 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Associati...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 13 mars 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ».
Par Décision Souveraine en date du 13 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie » :S.E. M. &nb...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 2 mars 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie :MM. Patrick Maselis, Président,Claes Arnrup, Premier Vice-président,Paolo Bianchi, Deuxi...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 11 mars 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité).
Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité).
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Décision Souveraine en date du 30 novembre 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pêcherie U Luvassu ».
Par Décision Souveraine en date du 30 novembre 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pêcherie U Luvassu ».
Journal n°8524
du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Smadec Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Smadec Monaco ».
Journal n°8524
du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
Journal n°8576
du 4 février 2022
Décision Souveraine en date du 31 janvier 2022 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 31 janvier 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, à compter du 20 décembre 2021, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »&...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Décision Souveraine en date du 26 janvier 2022 portant nomination des membres du Conseil de Régence.
Par Décision Souveraine en date du 26 janvier 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé les membres du Conseil de Régence :- M. Laurent Anselmi ;- M. Emmanuel Falco ;- Mme Marie-Pierre Gramaglia ;- M. Frédéric Sangiorgio.
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2022 modifiant la Décision Souveraine du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative des Collections Philatélique et Numismatique.
……………………………………….- Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;- L' Adjoint au Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princie...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 6 décembre 2021 nommant les membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du C.H.P.G. ».
Par Décision Souveraine en date du 6 décembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre et sous la Vice-présidence du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, les membres de droit du...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Décision Souveraine en date du 13 avril 2022 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « Caffe Costadoro ».
Par Décision Souveraine en date du 13 avril 2022, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « Caffe Costadoro ».
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 prorogeant le mandat des membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 26 avril 2022 S.A.S. le Prince Souverain a prorogé, à compter de cette date jusqu'à celle de prise de fonctions des nouveaux membres et au plus tard le 31 décembre 2022, le mandat des membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élit...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2018 autorisant les officiers, sous-officiers et sapeurs du Corps des sapeurs-pompiers de Monaco à porter, sur leur tenue d'uniforme, une fourragère tressée aux couleurs de l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insi...